Social 15 janvier 2021

Protocole sanitaire : le télétravail à 100% est assoupli

Le ministère du Travail a mis à jour, le 6 janvier 2021, le « protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés face à l’épidémie de Covid-19 », afin d’y intégrer notamment la possibilité pour les salariés en télétravail à 100 % de revenir sur site jusqu’à un jour par semaine s’ils en expriment le besoin et ce, avec l’accord de l’employeur.

Assouplissement du télétravail

Si le télétravail doit demeurer « la règle pour l’ensemble des activités qui le permettent », le protocole aménage néanmoins la consigne de télétravail à 100 % : « pour les salariés en télétravail à 100 %, un retour en présentiel est possible un jour par semaine au maximum lorsqu’ils en expriment le besoin, avec l’accord de leur employeur ». Le protocole précise que cet aménagement doit prendre en compte « les spécificités liées aux organisations de travail, notamment pour le travail en équipe et s’attache à limiter au maximum les interactions sociales sur le lieu de travail ».

Par ailleurs, le protocole indique que « l’accord national interprofessionnel (ANI) du 26 novembre 2020 pour une mise en œuvre réussie du télétravail constitue un cadre de référence utile ».

Maintien de l’obligation du port du masque

Le protocole réitère l’obligation de port du masque dans les lieux collectifs clos.

Pour tout ce qui tient à l’information pratique sur les masques grand public, le protocole renvoie désormais à un site Internet : https://www.entreprises.gouv.fr/fr/covid-19/covid-19-informations-relatives-aux-masques-grand-public.

Réunions à distance à privilégier

Les réunions en visioconférence ou en audioconférence ne doivent plus « constituer la règle » comme le prévoyait la précédente version du protocole, mais « doivent être privilégiées ». En effet, les réunions « en présentiel » doivent « rester l’exception ».

Précisions sur les campagnes de dépistage en entreprise

Le protocole renvoie à la circulaire interministérielle du 14 décembre 2020 s’agissant des modalités d’organisation des campagnes de dépistage collectif en entreprise, en rappelant notamment que de telles opérations « doivent être préalablement déclarées sur un portail en ligne, au moins deux jours avant ».

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